Fiche de données de sécurité

Selon 1907/2006/CE, Article 31

 

 

 

 

Révision: 02.0 

Date d’impression : 02.04.2020

 

 

 

1 : Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise

 

1.1 Identificateur de produit
Nom du produit : SOLUTION HYDRO ALCOOLIQUE
Solution hydro-alcoolique recommandée par l’OMS pour l’antisepsie des mains

1.2 Utilisations identifiées pertinentes d substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Emploi de la substance / de la préparation
Désinfectant

1.3 Numéro d’appel d’urgence
ORFILA téléphone : 01 45 42 59 59
SAMU : 15
POMPIERS : 18
Pour connaître la liste des médecins de garde contactez le 15.
Emergency Number 112

 

2 : Identification des dangers

 

2.1 Classification de la substance ou du mélange
Classification selon le règlement (CE) n° 1272/2008

GHS02 flamme
Flam. Liq. 2 H225 Liquide et vapeurs très inflammables.

GHS07
Eye Irrit. 2 H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

 

Indications complémentaires : Limite de concentration spécifique : Ethanol ³50% –> Eye Irrit.2

 

2.2 Éléments d’étiquetage 

  • Etiquetage selon le règlement (CE) n°1272/2008 Le produit est classifié et étiqueté selon le règlement CLP.

 

  • Pictogrammes de danger :                                 GHS02                              GHS07

 

  • Mention d’avertissement : Danger

 

  • Mentions de danger :H225 Liquide et vapeurs très inflammables.

H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

  • Conseils de prudence

P101 En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102 Tenir hors de portée des enfants.

P210 Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233 Maintenir le récipient hermétiquement fermé.

P305+P351+P338 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être                  facilement enlevées. Continuer à rincer.

P403+P235 Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P501 Éliminer le contenu/récipient conformément à la réglementation locale/régionale/nationale/internationale.

  • Indications complémentaires :

Eviter tout contact avec les yeux.

Contient : Ethanol – peroxyde d’hydrogène – glycérol

Pour application cutanée uniquement.

MODE D’EMPLOI : Remplir la paume d’une main avec la solution et frictionner toutes les surfaces des mains jusqu’à ce que la peau soit sèche.

  • Indications particulières concernant les dangers pour l’homme et l’environnement :

Le produit ne possède pas, ou n’engendre pas en cours d’utilisation, d’autres propriétés dangereuses qui ne feraient pas l’objet d’une classification selon le règlement (CE) n°1272/2008.

 

2.3 Autres dangers

  • Résultats des évaluations PBT et vPvB
  • PBT : Le produit ne possède pas de propriétés PBT telles que définies à l’annexe XIII du règlement (CE) n°1907/2006.

Non applicable.

  • vPvB :

Le produit ne possède pas de propriétés vPvB telles que définies à l’annexe XIII du règlement (CE) n°1907/2006.

Non applicable.

 

3 : Composition/informations sur les composants

 

3.2 Mélanges

  • Composants dangereux :
 

CAS: 64-17-5

EINECS: 200-578-6

Numéro index: 603-002-00-5

RTECS: KQ 6300000

Reg.nr.: 01-2119457610-43-XXXX

alcool éthylique 50-100%
Flam. Liq. 2, H225;     Eye Irrit. 2, H319

CAS: 56-81-5

EINECS: 200-289-5

RTECS: MA 8050000

glycerol

substance pour laquelle il existe, en vertu des dispositions communautaires, des limites d’exposition sur   le lieu de travail

2,5%
  • Composants non dangereux :

Les autres composants de ce mélange ne sont pas classés selon les critères CLP et/ou directive 67/548/CE ou sont présents dans des concentrations inférieures aux valeurs seuils.

Les autres composants de ce mélange ne présentent pas de valeurs limites d’exposition professionnelle.

    • SVHC : néant
    • Règlement (CE) No 648/2004 relatif aux détergents / Étiquetage du contenu : Non applicable
    • Indications complémentaires : Pour le libellé des phrases de risque citées, se référer au chapitre 16.
  •  

 

4 : Premiers secours

 

4.1 Description des premiers secours

  • Remarques générales : Contacter le personnel secouriste et le service Hygiène Sécurité Environnement.
  • Après inhalation : Amener les sujets à l’air frais et les garder au calme.
  • Après contact avec la peau : En cas d’irritation persistante de la peau, consulter un médecin.
  • Après contact avec les yeux :

Rincer les yeux, pendant 15 minutes, sous l’eau courante en écartant bien les paupières et consulter un ophtalmologiste

Vérifier que la victime ne porte pas de verres de contact, les retirer.

Specific concentration limits: Ethanol ³50% –> Eye Irrit.2

  • Après ingestion : Ne pas faire vomir sauf indication contraire du corps médical.

 

4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés

Yeux : Les liquides ou vapeurs peuvent causer une irritation des yeux.

4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires : Pas de traitement spécifique requis.

 

5 : Mesures de lutte contre l’incendie

 

5.1 Moyens d’extinction 

  • Moyens d’extinction : Adapter les mesures d’extinction d’incendie à l’environnement.

CO2, poudre d’extinction, mousse, eau pulvérisée.

  • Produits extincteurs déconseillés pour des raisons de sécurité : Un jet d’eau à grand débit peut propager le feu.

 

5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange

Monoxyde de carbone (CO)

Dioxyde de carbone

Des vapeurs peuvent former avec l’air un mélange explosif.

Les eaux de ruissellement vers les égouts peut provoquer un incendie ou une explosion.

 

5.3 Conseils aux pompiers, Equipement spécial de sécurité

Porter un appareil de respiration indépendant de l’air ambiant.

Ne pas inhaler les gaz d’explosion et les gaz d’incendie.

 

6 : Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle

 

6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence

Porter un équipement de sécurité. Eloigner les personnes non protégées.

Eviter le contact avec la peau et les yeux

 

6.2 Précautions pour la protection de l’environnement

Eviter de rejeter à l’égout, les fosses et les caves.

En cas de pénétration dans les eaux ou les égouts, avertir les autorités compétentes.

Ne pas rejeter dans les canalisations, dans les eaux de surface et dans les nappes d’eau souterraines.

 

6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage :

Recueillir les liquides à l’aide d’un produit absorbant (sable, kieselguhr, neutralisant, liant universel, sciure).

Evacuer les matériaux contaminés en tant que déchets conformément au point 13.

Laisser évaporer.

Assurer une aération suffisante.

Utiliser du matériel antidéflagrant.

Le nettoyage à grandes eaux de quantité importantes en direction des égouts n’est pas autorisé.

 

6.4 Référence à d’autres rubriques

Afin d’obtenir des informations pour une manipulation sûre, consulter le chapitre 7.

Afin d’obtenir des informations sur les équipements de protection personnels, consulter le

chapitre 8.

Afin d’obtenir des informations sur l’élimination, consulter le chapitre 13.

 

7 : Manipulation et stockage

 

7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Veiller à une bonne ventilation/aspiration du poste de travail.

Eviter la formation d’aérosols.

Convoyage pneumatique uniquement avec de l’azote.

Porter les équipements de protection requis avant toute manipulation (voir chapitre 8)

Si possible, utiliser un système de transfert clos.

Reporter l’étiquetage d’origine sur tout récipient utilisé pour un prélèvement.

Prévoir des douches et fontaines oculaires sur les lieux d’utilisation.

  • Préventions des incendies et des explosions :

Tenir à l’abri des sources d’inflammation – ne pas fumer.

Utiliser des appareils et armatures antidéflagrantes ainsi que des outils ne produisant pas d’étincelle.

Des vapeurs peuvent former avec l’air un mélange explosif.

Les équipements appropriés pour faire face aux incendies, les déversements et les fuites doivent être facilement accessibles.

Mise à la terre des équipements

 

7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités

  • Exigences concernant les lieux et conteneurs de stockage : Ne conserver que dans l’emballage d’origine.

N’utiliser que des emballages spécialement agréés pour la matière/le produit.

Les réservoirs de stockage doivent avoir une liaision équipotentielle electrique et une mise à la terre.

Alcool ethylique :

Matières compatibles : acier inoxydable, titane, bronze, fonte, carbone, polypropylène, néoprène, nylon, céramique, verre.

Matières incompatibles : caoutchouc naturel, PVC, methyl-methacrylate plastics, polyamides, zinc, laiton, aluminium sous certaines conditions.

Selon les exigences particulières relatives au lieu de stockage, prévoir un système de rétention.

  • Indications concernant le stockage commun :

Conserver à l’écart des Produits incompatibles.

Ne pas stocker avec des substances oxydantes ou acides.

  • Autres indications sur les conditions de stockage : Stocker au frais et au sec dans des emballages bien fermés.

Protéger de la forte chaleur et du rayonnement direct du soleil.

 

7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s)

Pas d’autres informations importantes disponibles.

 

8 : Contrôles de l’exposition/protection individuelle

 

Indications complémentaires pour l’agencement des installations techniques : Sans autre indication, voir point 7.

 

8.1 Paramètres de contrôle

  • Composants présentant des valeurs-seuil à surveiller par poste de travail :

Les autres substances ne présentent pas de valeurs limites d’exposition professionnelle.

CAS: 64-17-5 alcool éthylique
VLEP (France) Valeur momentanée: 9500 mg/m³, 5000 ppm
  Valeur à long terme: 1900 mg/m³, 1000 ppm
PEL (U.S.A.) Valeur à long terme: 1900 mg/m³, 1000 ppm
REL (U.S.A.) Valeur à long terme: 1900 mg/m³, 1000 ppm

 

TLV (U.S.A.)

AGW (Allemagne)

Valeur momentanée: 1880 mg/m³, 1000 ppm

Valeur à long terme: 380 mg/m³, 200 ppm 4(II);DFG, Y

CAS: 56-81-5 glycerol

VLEP (France) PEL (U.S.A.)

 

TLV (U.S.A.)

AGW (Allemagne)

Valeur à long terme: 10 mg/m³

Valeur à long terme: 15* 5** mg/m³ mist; *total dust **respirable fraction

TLV withdrawn-insufficient data human occup. exp. Valeur à long terme: 200 E mg/m³

2 (I);DFG, Y

· DNEL
CAS: 64-17-5 alcool éthylique
DNEL

(OTH)

Inhalation (short term, local) : 19.. mg/m3 (1000ppm) Inhalation (long term, systemic): 950 mg/m3 (500ppm) Dermal (long term, systemic): 343 mg/kgbw/day

· PNEC
CAS: 64-17-5 alcool éthylique
PNEC

(OTH)

Eau douce: 096 mg/l Eau de mer: 0.79 mg/l

Sédiment d’eau douce: 3.6 mg/kgdw Sédiment marin: 2.9 mg/kgdw

sol: 0.63 mg/kgdw

oral: 0.72 g/kg d’aliment

  • Remarques supplémentaires : Le présent document s’appuie sur les listes en vigueur au moment de son élaboration.

 

8.2 Contrôles de l’exposition

Les mesures de controle appropriées pour un lieu de travail particulier dépendent de la façon dont le produit est utilisé et du potentiel d’exposition.

Si les contrôles techniques et les modes opératoires ne sont pas efficaces dans la prévention ou le contrôle de l’exposition, les équipements de protections individuels, qui donnent des résultats satisfaisants, doivent être utilisés.

 

  • Mesures générales de protection et d’hygiène :

Respecter les mesures de sécurité usuelles pour l’utilisation de produits chimiques.

Tenir à l’écart des produits alimentaires, des boissons et de la nourriture pour animaux. Retirer immédiatement les vêtements souillés ou humectés.

Se laver les mains avant les pauses et en fin de travail. Ne pas inhaler les gaz, les vapeurs et les aérosols.

Favoriser la mise en place de mesures de protection collectives par rapport aux mesures de protection individuelle.

 

  • Protection respiratoire :

Utiliser un appareil de protection respiratoire si la ventilation est insuffisante.

En cas de risque d’exposition au-delà des valeurs moyennes d’exposition, port obligatoire d’un équipement individuel de protection respiratoire.

Utiliser des appareils conformes à une norme approuvée.

 

  • Filtre recommandé pour une utilisation momentanée : Attention ! Les filtres ont une durée d’utilisation limitée.

Appareil respiratoire avec filtre combiné vapeurs/particules (EN 141)

 

  • Protection des mains :

Gants de protection

Norme EN 374

Changer régulièrement les gants.

Contrôler la perméabilité avant chaque nouvelle utilisation du gant.

Choix du matériau des gants en fonction des temps de pénétration, du taux de perméabilité et de la dégradation. Il convient de tenir compte du fait que la resistance d’un gant est influencée par des facteurs tels que la température d’utilisation du produit, sa concentration, l’épaisseur du gant, le temps d’immersion. Préserver du risque chimique demande de connaître également l’ensemble des autres paramètres propres au poste de travail (risque mécanique, thermique, dextérité requise, manipulation de pièces abrasives).

Se référer aux informations sur les résistances chimiques du fabricant de chaque gant et mener un essai préalable pour déterminer si le gant est adapté aux conditions d’utilisations réelles.

  • Matériau des gants : Le choix de gants appropriés ne dépend pas seulement du matériau, mais également d’autres critères de qualité qui peuvent varier d’un fabricant à l’autre.

Butylcaoutchouc Caoutchouc nitrile

Épaisseur du matériau recommandée :  selon fabricant Gants en caoutchouc synthétique

 

  • Temps de pénétration du matériau des gants :

Le temps de pénétration exact est à déterminer par le fabricant des gants de protection et à respecter. Il faut noter que la durabilité des gants de protection chimique peut être notablement plus courte que le temps de pénétration mesuré par la norme EN374 en raison des nombreux effets extérieurs spécifiques à un poste de travail.

Valeur pour la perméabilité : taux selon fabricant

 

  • Protection des yeux :

Lunettes de protection hermétiques

 

9 : Propriétés physiques et chimiques

 

9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles

· Indications générales.

· Aspect:

Forme:                                                               Visqueuse

Couleur:                                                             Incolore

· Odeur:                                                                  Genre alcool

· Seuil olfactif:                                                         Information non disponible Non déterminé.

· valeur du pH: Non déterminé.

· Changement d’état

Point de fusion/point de congélation:                 Non déterminé.

Point initial d’ébullition et intervalle d’ébullition: 78,2 °C

· Point d’éclair: < 23 °C
· Inflammabilité (solide, gaz): Non applicable.
· Température de décomposition: Non déterminé.
· Température d’auto-inflammabilité: Le produit ne s’enflamme pas spontanément.
· Propriétés explosives: Le produit n’est pas explosif; toutefois, des mélanges explosifs vapeur-air peuvent se former.
· Limites d’explosion: Inférieure: Supérieure:

 

2,5 Vol %

13,5 Vol %

· Pression de vapeur à 20 °C: 57,3 hPa

· Densité:

· Densité relative.

Non déterminée. Non déterminé.
· Solubilité dans/miscibilité avec l’eau:

 

Soluble

· Coefficient de partage: n-octanol/eau: Voir chapitre 12
· Viscosité: Dynamique: Cinématique:

 

Non déterminé. Non déterminé.

· VOC (selon Directive 1999/13/CE): Le produit est considéré comme COV selon cette directive.

 

10 : Stabilité et réactivité

 

10.1 Réactivité

Pas d’autres informations importantes disponibles.

 

10.2 Stabilité chimique

  • Décomposition thermique/conditions à éviter: Pas de décomposition en cas d’usage conforme.

 

10.3 Possibilité de réactions dangereuses Réagit au contact des métaux légers en formant de l’hydrogène.

 

10.4 Conditions à éviter Chaleur / source de chaleur

Eviter l’accumulation de charges électrostatiques.

 

10.5 Matières incompatibles

Les agents oxydants

 

10.6 Produits de décomposition dangereux

La combustion génère des oxydes de carbone

 

 

11 : Informations toxicologiques

 

11.1 Informations sur les effets toxicologiques

  • Toxicité aiguë :

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

· Valeurs LD/LC50 déterminantes pour la classification:
CAS: 64-17-5 alcool éthylique

Oral

Dermique Inhalatoire

LD50

LD50 LC50

10.470 mg/kg (rat) (OECD401)

>2.000 mg/kg (LAPIN) (OCDE 402)

124,7 mg/l (rat) (OECD 403)

 

  •  Par voie orale : Les données disponibles indiquent que les critères de classification ne sont pas remplis
  • Par voie cutanée : Les données disponibles indiquent que les critères de classification ne sont pas remplis
  • Par inhalation : Les données disponibles indiquent que les critères de classification ne sont pas remplis
  • Effet primaire d’irritation :
  • Corrosion cutanée/irritation cutanée : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
  • Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Provoque une sévère irritation des yeux.
  • Sensibilisation : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

Autres indications (sur la toxicologie expérimentale) : Le contact fréquent ou prolongé avec la peau détruit l’enduit cutané lipoacide et peut provoquer des dermatoses

  • Effets CMR (cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction) :
  • Mutagénicité sur les cellules germinales : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
  • Cancérogénicité : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
  • Toxicité pour la reproduction : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
  • Toxique pour la reproduction : La concentration sanguine d’Ethanol resultant de l’exposition par toute autre voie qu’une consommation orale delibérée et répétée à peu de chance d’atteindre des niveaux assocociés à des effets sur le developpement et la reproduction.

La consommation excessive de boissons alcoolisées pendant la grossesse peut être à l’origine du Syndrome d’Alcoolisation Foetale chez l’enfant, pouvant induire une réduction du poids de naissance, malformations et déficience intellectuelle. Il n’existe aucune preuve que de tels effets pourraient être causés par des expositions autres que l’ingestion directe de boissons alcoolisées.

Selon ces données ; il peut être conclu d’une impossibilité d’atteindre les doses d’ethanol provoquant des effets néfastes pour la reproduction autrement que par une consommation répétée d’une grande quantité de boissons alcoolisées associée à un problème d’alcoolisme.

  • Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
  • Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition répétée Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.
  • Danger par aspiration Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

 

12 : Informations écologiques

 

12.1 Toxicité

· Toxicité aquatique:
CAS: 64-17-5 alcool éthylique

CE50 (ecologique)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LC50 (ecologique)

275 mg/l (ALGUES) (72H Chlorella vulgaris) EC10: 11.5 mg/l

Selenastrum capricornutum : EC50, 72h: 12.9 g/l – EC10: 0.44 g/l Chlamydomonas eugametos: EC50, 48h: 18 g/l – NOEC: 7.9 g/l

 

Aquatic algae saltwater:

Skeletonema costatum, NOEC (5 days): 3.24 g/l.

12.340 mg/l (DAPHNIES) (48H Daphnia magma)

Daphnia magma; NOEC (reporoduction, 21 days): >10 mg/l

Cériodaphnia dubia: EC50, 48h: 5.012g/l; NOEC (reproduction, 10 days): 9.6 mg/l Palaemonetes pugio NOEC (developmental, 10 days): 79 mg/l

 

Invertebrates saltwater:

Artemia salina: EC50, 24h: 23.9 g/l (>10g/l) Artemia salina nauplii: EC50, 48h: 857 mg/l

13.000 mg/l (POISSONS) (96H Salmo gairdneri) Pimephales promelas: 13.5, 14.2 and 15.3 g/l

· 12.2 Persistance et dégradabilité
CAS: 64-17-5 alcool éthylique
Biodegradabilité

% (OTH)

Facilement biodégradable

· 12.3 Potentiel de bioaccumulation
CAS: 64-17-5 alcool éthylique
Log Pow 0,35 (OTH)
CAS: 56-81-5 glycerol
Log Pow

(*)

-1.75

 

12.2 Persistance et dégradabilité

CAS: 64-17-5 alcool éthylique
Biodegradabilité

% (OTH)

Facilement biodégradable

 

12.3 Potentiel de bioaccumulation

 
CAS: 64-17-5 alcool éthylique
Log Pow 0,35 (OTH)
CAS: 56-81-5 glycerol
Log Pow

(*)

-1.75

 

12.4 Mobilité dans le sol Si le produit est rejetté dans l’environnement, il se réparti dans l’air et l’eau.

Le produit est très peu absorbé par les sols ou les sédiments.

  • Autres indications écologiques :
  • Valeur DCO : Information non disponible
  • Valeur DBO5 : Information non disponible
  • Indications générales : Ne pas laisser pénétrer dans la nappe phréatique, les eaux ou les canalisations.

12.5 Résultats des évaluations PBT et VPVB

  • PBT : Le produit ne possède pas de propriétés PBT telles que définies à l’annexe XIII du règlement

(CE) n°1907/2006.

Non applicable.

  • vPvB : Le produit ne possède pas de propriétés vPvB telles que définies à l’annexe XIII du règlement

(CE) n°1907/2006.

Non applicable.

 

12.6 Autres effets néfastes

Pas d’autres informations importantes disponibles.

 

13 : Considérations relatives à l’élimination

 

13.1 Méthodes de traitement des déchets

Recommandation : Ne doit pas être évacué avec les ordures ménagères. Ne pas laisser pénétrer dans les égouts.

Doit faire l’objet d’un traitement spécial conformément aux prescriptions légales.

Pour la manipulation des déchets, prendre les précautions définies aux chapitres 7 et 8.

Réutilisation ou recyclage lorsque c’est possible, sinon incinération selon les méthodes

recommandées d’élimination.

  • Code déchet : Des données concernant l’utilisation par le consommateur sont nécéssaires pour déterminer le code déchet.
  • Emballages non nettoyés:

Recommandation :

Les emballages ne pouvant pas être nettoyés doivent être évacués de la même manière que le produit.

Ne pas découper, perforer ou souder sur ou à proximité des emballage vides.

Les emballages vides peuvent contenir des résidus dangereux.

Ne pas retirer l’étiquette de l’emballage tant qu’il n’est pas nettoyé.

Ne pas traiter l’emballage vide comme un déchet ménager.

Ne pas incinérer un emballage fermé.

 

14 : Informations relatives au transport

 

 

· 14.1 Numéro ONU

· ADR, IMDG, IATA                                                                   UN1170

· 14.2 Désignation officielle de transport de l’ONU

· ADR                                                                                        1170 ÉTHANOL (ALCOOL ÉTHYLIQUE) mélange

· IMDG                                                                                      ETHANOL (ETHYL ALCOHOL) mixture

· IATA                                                                                       ETHANOL mixture

· 14.3 Classe(s) de danger pour le transport

· ADR

· Classe                                                                                     3 (F1) Liquides inflammables.

· Étiquette                                                                                 3

· IMDG, IATA

· Class                                                                                       3 Liquides inflammables.

· Label                                                                                       3

· 14.4 Groupe d’emballage

· ADR, IMDG, IATA                                                                   II

· 14.5 Dangers pour l’environnement:                                    Non applicable.

· 14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Attention: Liquides inflammables.

· Numéro d’identification du danger (Indice Kemler):                  33

· No EMS:                                                                                 F-E,S-D

· 14.7 Transport en vrac conformément à l’annexe II de la

convention Marpol et au recueil IBC                                   Non applicable.

· Indications complémentaires de transport:

· ADR

· Quantités limitées (LQ)                                                           1L

· Quantités exceptées (EQ)                                                       Code: E2

Quantité maximale nette par emballage intérieur: 30 ml Quantité maximale nette par emballage extérieur: 500 ml

· Catégorie de transport                                                             2

· Code de restriction en tunnels                                                D/E

· IMDG

· Limited quantities (LQ)                                                            1L

· Excepted quantities (EQ)                                                        Code: E2

Maximum net quantity per inner packaging: 30 ml Maximum net quantity per outer packaging: 500 ml

· « Règlement type » de l’ONU:                                                    UN 1170 ÉTHANOL (ALCOOL ÉTHYLIQUE) MÉLANGE, 3, II

 

 

 

15 : Informations relatives à la réglementation

15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement

· TSCA (Loi sur le contrôle des substances toxiques)
Tous les composants ont la valeur ACTIVE.
· Philippines Inventory of Chemicals and Chemical Substances
Tous les composants sont compris.
· Chinese Chemical Inventory of Existing Chemical Substances
Tous les composants sont compris.
· Asutralian Inventory of Chemical Substances
Tous les composants sont compris.
· Canadian Domestic Substances List (DSL)
Tous les composants sont compris.
· Korean Existing Chemical Inventory
Tous les composants sont compris.

 

  • Etiquetage selon le règlement (CE) n° 1272/2008 : voir chapitre 2

 

  • Directive 2012/18/UE

 

  • Substances dangereuses désignées – ANNEXE : Aucun des composants n’est compris.

 

  • Catégorie SEVESO P5c LIQUIDES INFLAMMABLES

 

  • Quantité seuil (tonnes) pour l’application des exigences relatives au seuil bas 5.000 t

 

  • Quantité seuil (tonnes) pour l’application des exigences relatives au seuil haut 50.000 t

 

  • RÈGLEMENT (CE) N° 1907/2006 ANNEXE XVII Conditions de limitation : 3

 

  • Indications sur les restrictions de travail :

Rubriques nomenclature ICPE (France) : 4331

Respecter les réglementations nationales applicables (ICPE, Code du travail, Maladies professionnelles)

 

  • Substances extrêmement préoccupantes (SVHC) selon REACH, article 57 : Néant

 

15.2 Évaluation de la sécurité chimique

Une évaluation de la sécurité chimique n’a pas été réalisée.

16 : Autres informations

Ces informations ne dispensent pas l’utilisateur de contrôler le produit et n’engagent en aucun cas notre responsabilité quant à l’utilisation pour laquelle il le destine.

Ces indications sont fondées sur l’état actuel de nos connaissances, mais ne constituent pas une garantie quant aux propriétés du produit et ne donnent pas lieu à un rapport juridique contractuel.

 

  • Texte intégrale des phrases R, S, H et P utilisées dans le document :

H225 Liquide et vapeurs très inflammables.

H319 Provoque une sévère irritation des yeux.

 

  • Domaines d’application selon la directive 98/8/CE – Règlement CE 528/2012.

Désinfectant.

Biocide TP1 – sous dérogation

 

  • Acronymes et abréviations :

ADR : Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par Route

IMDG : International Maritime Code for Dangerous Goods

IATA : International Air Transport Association

GHS : Globally Harmonised System of Classification and Labelling of Chemicals

EINECS : European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances

ELINCS : European List of Notified Chemical Substances

CAS : Chemical Abstracts Service (division of the American Chemical Society)

DNEL : Derived No-Effect Level (REACH)

PNEC : Predicted No-Effect Concentration (REACH)

LC50 : Lethal concentration, 50 percent

LD50 : Lethal dose, 50 percent

PBT : Persistent, Bioaccumulative and Toxic

SVHC : Substances of Very High Concern

vPvB : very Persistent and very Bioaccumulative

Flam. Liq. 2 : Liquides inflammables – Catégorie 2

Eye Irrit. 2 : Lésions oculaires graves/irritation oculaire – Catégorie 2

 

 

 

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